Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPRING COURT HOUSE COLOURS
TH. GRIMMEISEN (S.A.)

Numéro de dépôt :
1347933
Date de dépôt :
25/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/03/1996
SPRING COURT HOUSE COLOURS de TH. GRIMMEISEN

Présentation de la marque SPRING COURT HOUSE COLOURS

Déposée le 25 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) TH. GRIMMEISEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPRING COURT HOUSE COLOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TH. GRIMMEISEN domicilié(e) 5, Passage Piver, 75011 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU. - France.

La marque SPRING COURT HOUSE COLOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1347933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPRING COURT HOUSE COLOURS est expirée depuis le 25 mars 1996.

TH. GRIMMEISEN a également déposé les autres marques suivantes : S SPRING COURT FAIR PLAY , SPRING COURT , SPRING COURT , SPRING CUIR , (Marque figurative) , (Marque figurative) , FAIR-PLAY AEQUITAS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative)


TH. GRIMMEISEN (S.A.) - 5, Passage Piver, 75011 PARIS. - France


CABINET REGIMBEAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-36

Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes;décorations pour arbres de Noël. Raquettes et balles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].